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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTE PIROU
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L'ARPAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARPAILLE
AUGUSTE PIROU Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97658286
Date de dépôt :
07/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2017

Présentation de la marque L'ARPAILLE

Déposée le 7 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTE PIROU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARPAILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUGUSTE PIROU domicilié(e) 9, Rue de Faramand,39600 ARBOIS (dossier no 2329889) - 39600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 962 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2329889) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARPAILLE est expirée depuis le 7 janvier 2017.

AUGUSTE PIROU a également déposé les autres marques suivantes : FREMAILLES , AUGUSTE PIROU , FOUGARELLE , FOUGARELLE , L'ECLAZ , AUGUSTE PIROU COLLECTIONNEUR DE GRANDS VINS


AUGUSTE PIROU Société à Responsabilité Limitée - 9, Rue de Faramand,39600 ARBOIS (dossier no 2329889) - 39600 - France - SIREN 317962942


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2329889) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329889 - Publication au BOPI 2006-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Inscription le 15 novembre 2016 - Concession de licence n°688989 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Inscription le 14 novembre 2016 - Changement d'adresse n°688894 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-14

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.